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Les réunions du Conseil Municipal

Cette page présente les procès verbaux des conseils municipaux.


Le texte intégral des délibérations votées est consultable sur cette page.
  • 2025
  • 2024
  • 2023
  • 2022
Réunion du 2 avril 2025 La convocation
La liste des délibérations votées
Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page
Le procès verbal (à venir)
Réunion du 19 mars 2025 La convocation
La liste des délibérations votées
Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page
Le procès verbal (lien pdf)
Réunion du 18 février 2025 La convocation 
La liste des délibérations votées
Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page
Le procès verbal (lien pdf)
Réunion du 26 novembre 2024 La convocation (18/11/2024)
La liste des délibérations votées
Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page
Le procès verbal (lien pdf)
Réunion du 9 octobre 2024 La convocation (04/10/2024)
La liste des délibérations votées
Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page
Le procès verbal (lien pdf)
Réunion du 17 juillet 2024 La convocation (11/07/2024)
La liste des délibérations votées
Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page
Le procès verbal (lien pdf)
Réunion du 4 juin 2024 La convocation (29/05/2024)
La liste des délibérations votées
Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page
Le procès verbal (lien pdf)
Réunion du 03/04/2024 La convocation (27/03/2024)
La liste des délibérations votées
Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page
Le procès verbal (lien pdf)
Réunion du 28/02/2024 La convocation (22/02/2024)
La liste des délibérations votées
Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page
Le procès verbal (lien pdf)
Réunion du 24/01/2024
La convocation (18/01/2024)
La liste des délibérations prises
Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page
Le procès verbal (lien pdf)
Réunion du 13/12/2023 La convocation (06/12/2023)
La liste des délibérations (lien pdf)
Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page.
Le procès-verbal (lien pdf)
Réunion du 30/10/2023 La convocation (24/10/2023)
La liste des délibérations (lien pdf)
Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page.
Le procès-verbal (lien pdf)
Réunion du 07/09/2023
La convocation (31/08/2023)
La liste des délibérations votées (lien pdf)
Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page.
Le procès-verbal (lien pdf)
Réunion du 18/07/2023
La convocation (12/07/2023)
La liste des délibérations votées (lien pdf)
Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page.
Le procès-verbal (lien pdf, Annexe I, Annexe II, Annexe Convention TAD)
Réunion du 07/06/2023
La convocation (31/05/2023)
La liste des délibérations votées (lien pdf)
Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page.
Le procès-verbal (lien pdf)
Réunion du 04/04/2023
La convocation (29/03/2023)
La liste des délibérations votées (lien pdf)
Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page.
Le procès-verbal (lien pdf)
Réunion du 07/03/2023 La convocation (28/02/2023)
La liste des délibérations votées (lien pdf)
Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page.
Le procès-verbal (lien pdf)
Réunion du 12/12/2022
La convocation (07/12/2022)
La liste des délibérations votées (lien pdf)
Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page.
Le procès-verbal (lien pdf)
Réunion du 24/10/2022
La convocation (18/10/2022)
La liste des délibérations votées (pdf 50 ko, publiée le 28/10/2022)
Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page.
Le procès-verbal (pdf 530 ko, publié le 14/12/2022))
Réunion du 01/08/2022
La convocation (26/07/2022)
La liste des délibérations votées (pdf, 40 ko)
Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page.
Le procès-verbal (pdf, 290 ko)
En application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 07/10/2021, les municipalités sont tenues, à compter du 1er juillet 2022, de publier électroniquement les actes administratifs.
Cette obligation s’applique non seulement aux comptes-rendu des conseils municipaux que vous retrouvez sur cette page, mais aussi à tous les autres arrêtés réglementaires et les décisions du Maire que vous pourrez désormais trouver sur cette page.
Les arrêtés à caractère individuel et les publications de mariage ne rentrent pas dans cette obligation.
Réunion du 27/06/2022
La convocation (21/06/2022)
Le compte rendu (pdf, 400 ko)
Réunion du 17/05/2022
La convocation (10/05/2022)
Le compte rendu (pdf, 380 ko)
Réunion du 04/04/2022
La convocation (28/03/2022)
Le compte rendu (pdf, 380 ko)
Réunion du 23/02/2022 La convocation (17/02/2022)
Le compte rendu (pdf, 400 ko)

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Mairie de Rignieux le Franc

5 rue de l’Église
01800 RIGNIEUX LE FRANC
Tél. : 04 74 61 07 61
Mél. : mairie@rignieuxlefranc.com

Horaires

Lundi à Jeudi : 9h00 à 12h00
1er et 3ème samedi du mois : 9h00 à 12h00
Permanence du maire : 1er samedi du mois
Permanence du 1er adjoint : 3ème samedi du mois

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