Cette page présente les procès verbaux des conseils municipaux.
Le texte intégral des délibérations votées est consultable sur cette page.
| Réunion du 07/09/2023 |
La convocation (31/08/2023) La liste des délibérations votées (lien pdf) Le texte des délibérations votées sera consultable sur cette page. Le procès-verbal (à venir) |
| Réunion du 18/07/2023 |
La convocation (12/07/2023) La liste des délibérations votées (lien pdf) Le texte des délibérations votées sera consultable sur cette page. Le procès-verbal (lien pdf, Annexe I, Annexe II, Annexe Convention TAD) |
| Réunion du 07/06/2023 |
La convocation (31/05/2023) La liste des délibérations votées (lien pdf) Le texte des délibérations votées sera consultable sur cette page. Le procès-verbal (lien pdf) |
| Réunion du 04/04/2023 |
La convocation (29/03/2023) La liste des délibérations votées (lien pdf) Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page. Le procès-verbal (lien pdf) |
| Réunion du 07/03/2023 | La convocation (28/02/2023) La liste des délibérations votées (lien pdf) Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page. Le procès-verbal (lien pdf) |
| Réunion du 12/12/2022 |
La convocation (07/12/2022) La liste des délibérations votées (lien pdf) Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page. Le procès-verbal (lien pdf) |
| Réunion du 24/10/2022 |
La convocation (18/10/2022) La liste des délibérations votées (pdf 50 ko, publiée le 28/10/2022) Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page. Le procès-verbal (pdf 530 ko, publié le 14/12/2022)) |
| Réunion du 01/08/2022 |
La convocation (26/07/2022) La liste des délibérations votées (pdf, 40 ko) Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page. Le procès-verbal (pdf, 290 ko) |
| En application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 07/10/2021, les municipalités sont tenues, à compter du 1er juillet 2022, de publier électroniquement les actes administratifs. Cette obligation s’applique non seulement aux comptes-rendu des conseils municipaux que vous retrouvez sur cette page, mais aussi à tous les autres arrêtés réglementaires et les décisions du Maire que vous pourrez désormais trouver sur cette page. Les arrêtés à caractère individuel et les publications de mariage ne rentrent pas dans cette obligation. |
|
| Réunion du 27/06/2022 |
La convocation (21/06/2022) Le compte rendu (pdf, 400 ko) |
| Réunion du 17/05/2022 |
La convocation (10/05/2022) Le compte rendu (pdf, 380 ko) |
| Réunion du 04/04/2022 |
La convocation (28/03/2022) Le compte rendu (pdf, 380 ko) |
| Réunion du 23/02/2022 | La convocation (17/02/2022) Le compte rendu (pdf, 400 ko) |