Cette page présente les procès verbaux des conseils municipaux.
Le texte intégral des délibérations votées est consultable sur cette page.
Les réunions de 2023
Réunion du 07/03/2023
La convocation (28/02/2023)
La liste des délibérations votées (lien pdf)
Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page.
Le procès-verbal (à venir)
Les réunions de 2022
Réunion du 12/12/2022
La convocation (07/12/2022)
La liste des délibérations votées (lien pdf)
Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page.
Le procès-verbal (lien pdf)
Réunion du 24/10/2022
La convocation (18/10/2022)
La liste des délibérations votées (pdf 50 ko, publiée le 28/10/2022)
Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page.
Le procès-verbal (pdf 530 ko, publié le 14/12/2022))
Réunion du 01/08/2022
La convocation (26/07/2022)
La liste des délibérations votées (pdf, 40 ko)
Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page.
Le procès-verbal (pdf, 290 ko)
En application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 07/10/2021, les municipalités sont tenues, à compter du 1er juillet 2022, de publier électroniquement les actes administratifs.
Cette obligation s’applique non seulement aux comptes-rendu des conseils municipaux que vous retrouvez sur cette page, mais aussi à tous les autres arrêtés réglementaires et les décisions du Maire que vous pourrez désormais trouver sur cette page.
Les arrêtés à caractère individuel et les publications de mariage ne rentrent pas dans cette obligation.
Réunion du 27/06/2022
La convocation (21/06/2022)
Le compte rendu (pdf, 400 ko)
Réunion du 17/05/2022
La convocation (10/05/2022)
Le compte rendu (pdf, 380 ko)
Réunion du 04/04/2022
La convocation (28/03/2022)
Le compte rendu (pdf, 380 ko)
Réunion du 23/02/2022
La convocation (17/02/2022)
Le compte rendu (pdf, 400 ko)