Les commissions municipales
Le maire est membre de droits de l’ensemble des commissions.
COMMISSION FINANCES
Responsable : Delphine MARTIN
Membres : Jiovana BERTHET, Thomas COLOMBARI, Cédric LOTAIRE
La commission « Finances » a la charge d’examiner et de suivre, tout au long de l’année, les questions liées aux budgets et aux affaires financières de la commune.
Elle se doit de prévoir et d’organiser au mieux les ressources et les dépenses de la commune afin d’assurer le bon fonctionnement de ses services et sa gestion courante (section fonctionnement), le remboursement de la dette et le financement des programmes d’investissements (section investissement).
La marge de manœuvre est étroite pour maintenir l’équilibre entre les besoins et les charges et garantir une gestion financière saine et réaliste de la commune sans pour autant augmenter la pression fiscale (vos impôts et taxes), ni endetter la commune (le recours à l’emprunt).
Chaque année, en collaboration avec les autres commissions communales et le service administratif de la commune :
- elle examine les actions proposées par ces commissions et le chiffrage des dépenses d’investissements envisagées, elle assure la synthèse de ces différents projets ;
- elle prépare et élabore ensuite à partir de ces données et de l’analyse des comptes de l’exercice précédent, les différents budgets de la commune (budget principal, budget assainissement, budget du commerce multiservices) qui doivent être équilibrés ;
- au cours de l’année, les prévisions de dépenses et de recettes peuvent être ajustées. Ces décisions modificatives doivent être votées par le Conseil Municipal.
- elle assure le suivi de la réalisation des décisions prises par le conseil municipal et le suivi budgétaire
COMMISSION EMPLOYÉS MUNICIPAUX
Responsable : Xavier BERNARD
Membre : Philippe BEAUDET
COMMISSION VOIRIE
Responsable : Yves THIEVON
Membres : Christophe LENFANT, Christelle THOMAS, Philippe BEAUDET
Afin de circuler sereinement sur nos voiries, la commission vise la mise en sécurité de la route de Chanoz, l’entrée du village par la route du Guillon, l’entretien régulier de l’ensemble de notre réseau routier.
COMMISSION BÂTIMENTS : SÉCURITÉ, ACCESSIBILITÉ
Responsable bâtiments existants : Xavier BERNARD
Responsable projets bâtiments : Cédric LOTAIRE
- Membres bâtiments existants : Magalie DAMIANS, Christophe LENFANT
- Membres projets bâtiments : Xavier BERNARD, Maryline BRICAUD, Annick RAYNAL
La commission «Bâtiments» se charge d’adapter les installations existantes selon les besoins collectifs :
- En projet, construction d’un nouveau bâtiment communal avec une salle périscolaire et une salle polyvalente,
- Etudie l’installation d’une cabine de téléconsultation médicale,
- Réhabilitation de la Salle des associations, rue des Ainés.
COMMISSION EAU – ASSAINISSEMENT
Responsable : Fabien THOMAZET
Membre : Christelle THOMAS
La commission eau et assainissement travaille sur les problématiques en lien avec l’eau sur notre commune, eau potable, assainissement (individuel ou collectif) ou inondations. Afin de limiter les pollutions domestiques sur notre environnement et protéger la station d’épuration, il est prévu de créer un bassin
ACTIONS lors du précédent mandat :
Sur le mandat 2020-2026, suite à la réalisation d’un diagnostic sur le réseau en 2020, l’activité principale de cette commission a été centrée sur les travaux d’entretien et de réhabilitation du réseau d’assainissement dont les plus gros chantiers sont Route de Chanoz et derrière la Mairie.
COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES – JEUNESSE – SPORTS – LOISIRS
Responsable affaires scolaires cantine : Maryline BRICAUD
Responsable culture, loisirs : Thomas COLOMBARI
- Membres affaires scolaires cantine : Philippe BEAUDET, Delphine MARTIN
- Membres culture, loisirs : Cédric LOTAIRE, Karine BERGER
La commission des affaires scolaires, de la jeunesse, des sports et des loisirs veille à ce que l’école dispose des moyens nécessaires à son bon fonctionnement.
Elle est en lien avec l’ensemble des acteurs éducatifs (directrice de l’école, personnels communaux, associations communales : parents d’élèves, périscolaire, point lecture, …) afin d’assurer le bien-être et la sécurité des enfants.
Elle veille également à ce que les habitants puissent se divertir et ceci dans des lieux agréables.
DES ACTIONS DÉJÀ RÉALISÉES :
- équipements numériques dans les quatre classes du primaire subventionnés en partie par l’Etat dans le cadre du Plan de relance économique de la France de 2020-2022
- restauration scolaire : au moins un produit bio par jour en privilégiant les produits locaux et les circuits courts.
- installation de climatiseurs dans le nouveau bâtiment de l’école
- entretien quotidien des locaux de l’école
- co-financement avec le Sou des Ecoles de 10 séances à la piscine de Saint-Vulbas pour les CM1/CM2 et les CP/CE1
- extension de la bibliothèque
- installation de deux nouvelles structures au square Pierre Escalier, subventionnée en partie grâce aux bénéfices de la dernière fête de la musique organisée par la mairie et les associations communales
- élaboration du budget relatif aux activités de la commission
DES ACTIONS EN RÉFLEXION :
- équipement numérique pour la classe maternelle
- réaménagement de l’aire sport et loisirs
- coordination de la Fête de la Musique
COMMISSION COMMUNICATION
Responsable : Lionel CHOMEL
Membres : Karine BERGER, Annick RAYNAL, Magalie DIAMANS
La commission a en charge :
- la mise à jour de ce site internet
- la rédaction des Rignieux Info
- la publication des informations via l’application Panneau Pocket et sur la page Facebook Rignieux le Franc – Officiel
COMMISSION ENVIRONNEMENT
Responsable : Karine BERGER
Membres : Christelle THOMAS, Annick RAYNAL
La commission environnement a pour rôle de proposer et de réaliser des actions qui permettent d’améliorer et de préserver la qualité de notre environnement. Nous sommes sensibles au développement durable, à valoriser nos espaces naturels, à diminuer nos pollutions et nuisances et à préserver un cadre de vie agréable.
La commission environnement travaille de pair avec les autres commissions afin d’apporter son éclairage à l’ensemble de leurs travaux.
LES FICHES THÉMATIQUES :
La commission environnement émet des fiches thématiques environnement (également diffusées via le Rignieux Info).
Voici les fiches parues à ce jour :
– Fiche 1 : Vous avez dit Déchets » ? Problèmes et menaces pour l’Environnement
– Fiche 2 : Vous avez dit « Energie » ? Lien avec réchauffement climatique ? Dont partie bâtiments
– Fiche 3 : L’eau, une ressource indispensable à notre vie
– Fiche 4 : Agriculture et alimentation
QUELQUES AUTRES ACTIONS RÉALISÉES :
- Plantation de 14 arbres fruitiers vers la nouvelle passerelle : Pommiers, poiriers, pruniers, néflier, figuier et pêchers en mars 2021, peut-être des fruits disponibles pour les promeneurs dès 2022 ?
- Matinée propreté qui nous a permis de rendre notre village plus propre
- Participation à l’appel d’offres de renouvellement du contrat de la cantine avec l’ajout de nouvelles contraintes à propos de l’alimentation et des déchets
- Diagnostic énergétique du local communal et la salle des ainés et réalisation prévue cet hiver 2021-2022
QUELQUES IDÉES EN RÉFLEXION :
- Ajout de points lumineux pour sécurisation cet hiver 2021 et extinction nocturne de l’éclairage public courant 2022
- Modification de la distribution du Rignieux info,
- Etude Pédibus avec les parents d’élève,
- Compostage des aliments, broyage, …
COMMISSION CCAS
Responsable : Maryline BRICAUD,
Membres : Jiovana BERTHET, Philippe BEAUDET, Thomas COLOMBARI, Magalie DAMIANS, Christophe LENFANT, Delphine MARTIN
COMMISSION URBANISME
Responsable traitement du quotidien : Lionel CHOMEL
Responsable révision du PLU : Thomas COLOMBARI
- Membres : Annick RAYNAL, Yves THIEVON,
- Révision PLU : Cédric LOTAIRE, Lionel CHOMEL
La commission urbanisme apporte conseils aux habitants de Rignieux ayant un projet de construction, ou de modification, de leur habitation. Elle s’assure, au fil de l’eau, de la complétude des dossiers (Déclaration Préalables, Permis de Construire ou de Démolir) constitués, et transmis pour analyse, avec l’appui de la secrétaire de Mairie spécialisée sur ce thème.
Selon qu’il s’agit d’une DP ou d’un PC, l’analyse du dossier est prise en charge par la commission ou confiée au service ADS de la CCPA.
C’est aussi la commission qui doit délivrer l’attestation de conformité à l’issue de la réalisation du projet.
Un projet important de cette mandature sera la révision de notre Plan Local d’Urbanisme, qui réactualisera les règles d’urbanisme applicables, en recherchant une cohérence de celles-ci, sur le fond et sur la forme, avec les communes comparables de la CCPA.
COMMISSION CIMETIÈRE
Responsable : Lionel CHOMEL
Membres : Philippe BEAUDET, Maryline BRICAUD,
La commission cimetière a en charge la gestion patrimoniale du cimetière communal dans le respect de 2 principes : Le droit à inhumation et le respect des sépultures.
A ce titre:
- Elle assure la gestion des emplacements (attribution des concessions, reprise des emplacements).
- Elle propose au maire de la commune les actions nécessaires au maintien en bon état du cimetière (travaux d’entretien, de reconfiguration des emplacements, identification des tombes à l’abandon) pour décision et budgétisation en Conseil Municipal.
- Elle veille à l’affichage réglementaire et au suivi de l’attribution des concessions en lien avec le secrétariat de mairie (outils informatiques, tarification).
ACTION EN COURS :
Extension du Colombarium (3 nouvelles colonnes), et réalisation d’un carré militaire en amont de la prochaine campagne de reprise de tombes (2028).
COMMISSION APPEL D’OFFRES
Membres titulaires : Xavier BERNARD, Cédric LOTAIRE, Annick RAYNAL
Membres suppléants : Maryline BRICAUD, Christophe LENFANT, Delphine MARTIN
Les délégués aux organismes extérieurs
DELEGUES A LA CCPA (Comité de Communes de la Plaine de l'Ain)
Titulaire :
Suppléant :
DELEGUES AU SIEA (Syndicat d'Électricité de l'Ain)
Titulaire : Thomas COLOMBARI
Suppléants : Jiovana BERTHET, Lionel CHOMEL
DELEGUES AU SYNDICAT DES EAUX DOMBERS-COTIERE
Titulaire : Fabien THOMAZET
Suppléant : Christelle THOMAS
DELEGUES CNAS (Affaires sociales Employés municipaux)
Déléguée élue : Magalie DAMIANS
Correspondant Défense
Titulaire : Philippe BEAUDET