Les réunions du Conseil Municipal
Mairie de Rignieux le Franc
5 rue de l’Église
01800 RIGNIEUX LE FRANC
Tél. : 04 74 61 07 61
Mél. : mairie@rignieuxlefranc.com
Horaires
Lundi à Jeudi : 9h00 à 12h00
1er et 3ème samedi du mois : 9h00 à 12h00
Permanence du maire : 1er samedi du mois
Permanence du 1er adjoint : 3ème samedi du mois
Cette page présente les procès verbaux des conseils municipaux.
Le texte intégral des délibérations votées est consultable sur cette page.
| Réunion du 7 mai 2026 | La convocation (lien pdf) La liste des délibérations votées (à venir) Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page Le procès verbal (lien pdf) |
| Réunion du 2 avril 2026 | La convocation (lien pdf) La liste des délibérations votées (lien pdf) Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page Le procès verbal (lien pdf) |
| Réunion du 20 mars 2026 | La convocation (lien pdf) La liste des délibérations votées (lien pdf) Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page Le procès verbal (lien pdf) |
| Réunion du 5 mars 2026 | La convocation (lien pdf) La liste des délibérations votées (lien pdf) Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page Le procès verbal (lien pdf) |
| Réunion du 28 janvier 2026 | La convocation La liste des délibérations votées (lien pdf) Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page Le procès verbal (lien pdf) |
| Réunion du 11 décembre 2025 | La convocation La liste des délibérations votées (lien pdf) Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page Le procès verbal (lien pdf) |
| Réunion du 12 novembre 2025 | La convocation La liste des délibérations votées (lien pdf) Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page Le procès verbal (lien pdf) |
| Réunion du 16 juillet 2025 | La convocation La liste des délibérations votées Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page Le procès verbal (lien pdf) |
| Réunion du 21 mai 2025 | La convocation La liste des délibérations votées Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page Le procès verbal (lien pdf) |
| Réunion du 2 avril 2025 | La convocation La liste des délibérations votées Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page Le procès verbal (lien pdf) |
| Réunion du 19 mars 2025 | La convocation La liste des délibérations votées Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page Le procès verbal (lien pdf) |
| Réunion du 18 février 2025 | La convocation La liste des délibérations votées Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page Le procès verbal (lien pdf) |
| Réunion du 26 novembre 2024 | La convocation (18/11/2024) La liste des délibérations votées Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page Le procès verbal (lien pdf) |
| Réunion du 9 octobre 2024 | La convocation (04/10/2024) La liste des délibérations votées Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page Le procès verbal (lien pdf) |
| Réunion du 17 juillet 2024 | La convocation (11/07/2024) La liste des délibérations votées Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page Le procès verbal (lien pdf) |
| Réunion du 4 juin 2024 | La convocation (29/05/2024) La liste des délibérations votées Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page Le procès verbal (lien pdf) |
| Réunion du 03/04/2024 | La convocation (27/03/2024) La liste des délibérations votées Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page Le procès verbal (lien pdf) |
| Réunion du 28/02/2024 | La convocation (22/02/2024) La liste des délibérations votées Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page Le procès verbal (lien pdf) |
| Réunion du 24/01/2024 |
La convocation (18/01/2024) La liste des délibérations prises Le texte des délibérations prises est consultable sur cette page Le procès verbal (lien pdf) |
| Réunion du 13/12/2023 | La convocation (06/12/2023) La liste des délibérations (lien pdf) Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page. Le procès-verbal (lien pdf) |
| Réunion du 30/10/2023 | La convocation (24/10/2023) La liste des délibérations (lien pdf) Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page. Le procès-verbal (lien pdf) |
| Réunion du 07/09/2023 |
La convocation (31/08/2023) La liste des délibérations votées (lien pdf) Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page. Le procès-verbal (lien pdf) |
| Réunion du 18/07/2023 |
La convocation (12/07/2023) La liste des délibérations votées (lien pdf) Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page. Le procès-verbal (lien pdf, Annexe I, Annexe II, Annexe Convention TAD) |
| Réunion du 07/06/2023 |
La convocation (31/05/2023) La liste des délibérations votées (lien pdf) Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page. Le procès-verbal (lien pdf) |
| Réunion du 04/04/2023 |
La convocation (29/03/2023) La liste des délibérations votées (lien pdf) Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page. Le procès-verbal (lien pdf) |
| Réunion du 07/03/2023 | La convocation (28/02/2023) La liste des délibérations votées (lien pdf) Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page. Le procès-verbal (lien pdf) |
| Réunion du 12/12/2022 |
La convocation (07/12/2022) La liste des délibérations votées (lien pdf) Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page. Le procès-verbal (lien pdf) |
| Réunion du 24/10/2022 |
La convocation (18/10/2022) La liste des délibérations votées (pdf 50 ko, publiée le 28/10/2022) Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page. Le procès-verbal (pdf 530 ko, publié le 14/12/2022)) |
| Réunion du 01/08/2022 |
La convocation (26/07/2022) La liste des délibérations votées (pdf, 40 ko) Le texte des délibérations votées est consultable sur cette page. Le procès-verbal (pdf, 290 ko) |
| En application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 07/10/2021, les municipalités sont tenues, à compter du 1er juillet 2022, de publier électroniquement les actes administratifs. Cette obligation s’applique non seulement aux comptes-rendu des conseils municipaux que vous retrouvez sur cette page, mais aussi à tous les autres arrêtés réglementaires et les décisions du Maire que vous pourrez désormais trouver sur cette page. Les arrêtés à caractère individuel et les publications de mariage ne rentrent pas dans cette obligation. |
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| Réunion du 27/06/2022 |
La convocation (21/06/2022) Le compte rendu (pdf, 400 ko) |
| Réunion du 17/05/2022 |
La convocation (10/05/2022) Le compte rendu (pdf, 380 ko) |
| Réunion du 04/04/2022 |
La convocation (28/03/2022) Le compte rendu (pdf, 380 ko) |
| Réunion du 23/02/2022 | La convocation (17/02/2022) Le compte rendu (pdf, 400 ko) |