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| 26/02/2026 | Décision n° 2026-07 : Travaux de rénovation et réaménagement de la salle des fêtes – Avenant 01 au lot n°12 – Revêtement acoustique Décision n° 2026-08 : Travaux de rénovation et réaménagement de la salle des fêtes – Avenant 01 au lot n°08 – Plomberie Décision n° 2026-09 : Travaux de rénovation et réaménagement de la salle des fêtes – Avenant 01 au lot n°04 – Faux Plafond Décision n° 2026-10 : Travaux de rénovation et réaménagement de la salle des fêtes – Avenant 01 au lot n°01 – Plâtrerie Décision n° 2026-11 : Travaux de rénovation et réaménagement de la salle des fêtes – Avenant 01 au lot n°03 – Peinture |
| Les n° 2026-02 à 2026-06 n’ont pas été utilisés. | |
| 11/02/2026 | Décision n° 2026-01 : Travaux de rénovation et réaménagement de la salle des fêtes – Attribution du marché du lot n° 11 – Tissus |
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| 21/11/2025 | Décision n° 2025-09 : Travaux de rénovation et réaménagement de la salle des fêtes – Attribution du marché du lot n° 2 revêtement acoustique |
| 22/10/2025 | Décision n° 2025-08 : Travaux de rénovation et réaménagement de la salle des fêtes – Attribution du marché du lot n° 8 plomberie |
| 10/10/2025 | Décision n° 2025-07 : Travaux de rénovation et réaménagement de la salle des fêtes – Attribution des marchés des lots n° 1-2-3-4-5-6-7-9-10-12 |
| 17/09/2025 | Décision n° 2025-06 : Chaufferie au bois – Contrat d’approvisionnement en combustible bois |
| 05/08/2025 | Décision n° 2025-05 : Contrat pour le nettoyage des bâtiments communaux |
| 15/07/2025 | Décision n° 2025-04 : Rénovation de la salle des fêtes communale – Mission de contrôle technique de construction – Choix de l’entreprise |
| 15/07/2025 | Décision n° 2025-03 : Rénovation de la salle des fêtes communale – Mission de Coordination Sécurité Protection de la santé (SPS) – Choix de l’entreprise |
| 15/07/2025 | Décision n° 2025-02 : Rénovation de la salle des fêtes communale – Mission de diagnostic amiante cadre bâti et repérage plomb avant travaux – Choix de l’entreprise |
| 20/03/2025 | Décision n° 2025-01 : Chaufferie au bois – Avenant au Contrat d’approvisionnement en combustible bois |
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| 03/12/2024 | Décision n° 2024-06 : Location-gérance du commerce multiservices situé 30 place de la fontaine à Rignieux-le-Franc |
| 25/11/2024 | Décision n° 2024-05 : Attribution du marché travaux d’aménagement de voirie Programme de voirie 2024 |
| 31/07/2024 | Décision n° 2024-04 : Contrat de nettoyage des bâtiments communaux |
| 10/07/2024 | Décision n° 2024-03 : Attribution du marché pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide destinées au Restaurant Scolaire de Rignieux-le-Franc |
| 19/01/2024 | Décision n° 2024-01 : Travaux de réhabilitation & renouvellement du réseau d’assainissement communal – Avenant n°1 au marché de Travaux Décision n° 2024-02 : Contrat d’assistante technique et de dépannage des installations de chauffage communal |
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| 05/09/2023 | Décision n° 2023-05 : Chaufferie au bois – Contrat d’approvisionnement en combustible bois. |
| 01/09/2023 | Décision n° 2023-04 : Mission de diagnostic amiante et HAP avant travaux pour les travaux du Chemin de la Vigne. |
| 29/08/2023 | Décision n° 2023-03 : Contrat pour le nettoyage des bâtiments communaux |
| 21/08/2023 | Décision n° 2023-02 : Loyer de l’appartement communal (T4, 95 place de la Fontaine) |
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| 28/09/2022 | Décision n° 2022-06 : Attribution de marché pour la réalisation de travaux d’entretien de voirie Programme 2022-2023 |
| 17/09/2022 | Décision n° 2022-05 : Attribution de marché pour la réalisation d’une mission de diagnostic amiante et HAP avant travaux pour les travaux de réhabilitation et de renouvellement du réseau d’assainissement communal |
| 17/09/2022 | Décision n° 2022-04 : Attribution du marché pour la réalisation d’une mission de coordination SPS catégorie 3 pour les travaux de réhabilitation et de renouvellement du réseau d’assainissement |
| 31/08/2022 | Décision n° 2022-03 : Contrat pour le nettoyage des bâtiments communaux |